Summer auction - Art belge et contemporain

Summer auction - Art belge et contemporain

expositions publiques :
Dimanche 28 juin 11h - 18h
Lundi 29 juin 10h - 18h
Mardi 30 juin 10h - 12h

publieke tentoonstelling :
Zondag 28 juni 11u - 18u
Maandag 29 juni 10u - 18u
Dinsdag 30 juni 10u - 12u

commissaire-priseur / veilingmeester :
Arnaud Cornette de Saint Cyr

contact :

Art Belge / Belgische kunst:
Sabine Mund s.mund@cornette-saintcyr.com
t. +32 2 880 73 85

Art contemporain / Hedendaagse kunst:
Caroline Gentsch c.gentsch@cornette-saintcyr.com
t. +32 (0)476 62 27 70

Les rapports de conditions des oeuvres que nous présentons, peuvent être délivrés avant la vente à toutes les personnes qui en font la demande. Ceux-ci sont uniquemeant procurés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas se substituer à l’examen personnel de celles-ci par l’acquéreur.

De verslagen over de staat van de werken die wij aanbieden, kunnen vóór de verkoop worden bezorgd aan alle personen die hierom verzoeken. Ze worden louter ter indicatieve titel verstrekt en kunnen geenszins een persoonlijk onderzoek door de koper vervangen.

Conditions de vente
Les ventes aux enchères organisées par la Maison
de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles sont
soumises aux présentes conditions. La participation
aux enchères implique l’acceptation inconditionnelle
de ces conditions :
Les biens mis en vente
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner
les biens pouvant les intéresser lors des expositions
organisées avant les enchères par la Maison
de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles.
Des rapports d’état peuvent être communiqués
à titre indicatif et gracieux sur simple demande,
par courrier, téléphone ou courrier électronique.
Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques
et scientifiques à la date de la vente et toute
erreur ou omission ne saurait entraîner la responsabilité
de la Maison de Ventes. Les mentions
figurant au catalogue sont établies par la Maison
de Ventes et l’expert qui l’assiste le cas échéant,
sous réserve des notifications et des rectifications
annoncées au moment de la présentation du lot et
portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions,
les poids et les estimations ne sont donnés
qu’à titre indicatif. Les couleurs des oeuvres portées
au catalogue peuvent être différentes en raison
des processus d’impression.
L’absence de mention d’état au catalogue n’implique
nullement que le lot soit en parfait état de
conservation ou exempt de restauration, usures,
craquelures, rentoilage ou autre imperfection.
Les biens sont vendus dans l’état où ils se trouvent
au moment de la vente.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication
prononcée, l’exposition préalable ayant
permis l’examen de l’objet.
Toutes indications figurant dans les catalogues,
publicités, ou autre publication faite par Cornette
de Saint Cyr Bruxelles ne sont que des indications,
n’engageant en aucune façon la responsabilité de la
Maison de ventes. Elles ne garantissent ni l’auteur,
ni l’origine, ni la date, la provenance, l’attribution,
l’estimation, le poids, les dimensions ou l’état du lot.
Il appartient à l’acheteur de s’assurer personnellement
de l’exactitude des mentions portées dans ces
différentes publications, catalogues, publicités.
Toute réclamation doit, à peine de déchéance, parvenir
à Cornette de Saint Cyr Bruxelles dans un
délai de 8 jours après le retrait de l’objet, par lettre
recommandée. Toutefois, pour les ventes soumises
à l’article 1649 quater du code civil, le vendeur
répond vis-à-vis de l’acheteur de tout défaut
de conformité qui existe lors de la délivrance du
bien et qui apparaît dans un délai d’un an à compter
de celle-ci, l’acquéreur étant tenu, à peine de
déchéance, d’informer le vendeur d’un défaut de
conformité dans un délai de deux mois à compter
du jour où l’acquéreur a constaté le défaut.
En cas de retrait d’un objet avant la vente par un
déposant et après la parution du catalogue ou, en
cas de modification du prix de réserve rendant impossible
la mise en vente immédiate de l’objet, le
vendeur sera tenu de verser à la Maison de Ventes
Cornette de Saint Cyr Bruxelles à titre de dédommagement
les honoraires acheteur et vendeur calculés
sur la base de l’estimation médiane indiquée
au catalogue. La remise de l’objet retiré de la vente
sera suspendue au règlement desdits honoraires.
En l’absence de règlement, l’objet sera à nouveau
présenté à la vente selon les termes de la réquisition
de vente initiale.
Enchères
Les enchères suivent l’ordre des numéros du catalogue.
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître
auprès de la Maison de Ventes Cornette de Saint
Cyr Bruxelles avant la vente afin de permettre
l’enregistrement de leurs données personnelles.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent
dans la salle.
Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un
ordre d’achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin
du catalogue de vente ou sur les sites www.cornettedesaintcyr.
be,www.cornettedesaintcyr.com
ou www.cornette.auction.fr. Ce formulaire doit
parvenir à la Maison de Ventes Cornette de Saint
Cyr Bruxelles accompagné d’un relevé d’identité
bancaire ou des coordonnées bancaires au moins
deux jours avant la vente.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se
charge gracieusement des enchères par téléphone
ainsi que des ordres d’achat. Dans tous les cas, la
Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra
être tenue pour responsable d’un problème de liaison
téléphonique ainsi que d’une erreur ou d’une
omission dans l’exécution des ordres reçus.
Dans l’hypothèse de deux ordres d’achat identiques,
c’est l’ordre le plus ancien qui aura la préférence.
En cas d’enchères dans la salle pour un
montant équivalent à un ordre d’achat, l’enchérisseur
présent aura la priorité.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective
par le commissaire-priseur, le lot sera remis
en vente, toutes les personnes présentes pouvant
concourir à la deuxième mise en adjudication.
Paiement
La vente est faite au comptant et conduite en euros.
Le paiement doit être effectué immédiatement
après la vente. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire
n’a pas fait connaître ses données personnelles
avant la vente, il devra justifier de son identité et
de ses références bancaires.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication,
par lot et par tranche, les frais et taxes suivants :
- De 1 à 500.000 € : 30% TTC
- au-delà de 500.001 € : 19% TTC
Pour les lots en provenance d’un pays tiers à
l’Union Européenne, il conviendra d’ajouter la
TVA à l’import soit :
Pour les lots dont les numéros sont précédés du
signe : * une TVA supplémentaire de 6 % du prix
d’adjudication.
Pour les lots dont les numéros sont précédés du
signe : ** une TVA supplémentaire de 21 % du prix
d’adjudication.
Les acquéreurs ayant acquis leur(s) lot(s) par l’intermédiaire d’une plateforme de vente en ligne paieront en outre :
1.5 % HT du prix d’adjudication s’ils ont utilisé les services de Drouot Digital (Live)
5 % HT du prix d’adjudication s’ils ont utilisé les services d’Invaluable ou Liveauctionners. Ces sommes étant reversées à la plateforme offrant le service
Les acquéreurs ayant acquis leur(s) lot(s) par l’intermédiaire d’une plateforme de vente en ligne paieront en outre :
1.5 % HT du prix d’adjudication s’ils ont utilisé les services de Drouot Digital (Live)
5 % HT du prix d’adjudication s’ils ont utilisé les services d’Invaluable ou Liveauctionners. Ces sommes étant reversées à la plateforme offrant le service Live.
Live.
L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par
les moyens suivants: - en espèces dans la limite de
la législation en vigueur.
- par virement bancaire
- par chèque de banque
- par carte bancaire : sauf American Express
Défaut de paiement
En cas de non-paiement dans les 20 jours à dater
de la vente, toute somme due par l’acheteur et
demeurée impayée sera majorée de 15 % de plein
droit et sans mise en demeure à titre d’indemnité
forfaitaire pour le préjudice subi ,avec un minimum
de principe 100€ Un intérêt de retard de
paiement dans les transactions commerciales en
vertu de la loi du 02.08.2002 sera également dû à
compter de l’échéance de la facture, de plein droit
et sans mise en demeure préalable.
L’application de cette clause ne fait pas obstacle à
l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens
de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge
pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure
de folle enchère.
Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la
Maison de Ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire
défaillant le paiement de la différence
entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication
sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi
que les coûts générés par les nouvelles enchères.
La Maison de Ventes Cornette de Saint
CyrBruxelles se réserve la possibilité de procéder
à toute compensation avec les sommes dues à
l’adjudicataire défaillant. De même, la Maison de
Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve d’exclure
de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n’aura
pas respecté les présentes conditions de vente.
Retrait des achats
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement
de l’intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque non certifié ou par
virement, la délivrance des objets pourra être différée
jusqu’à l’encaissement.
Dès l’adjudication, les objets sont placés sous
l’entière responsabilité de l’acquéreur. Pour l’enlèvement
des lots qui n’ont pas été retirés le jour
de la vente, il est conseillé de contacter préalablement
la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr
Bruxelles +32 2 880 73 80. Les petits tableaux et
objets d’art peuvent être retirés sur rendez-vous
au 89 chaussée de Charleroi, du lundi au vendredi
de 9 heures à 13 heures et de 14 heures à 18 heures
(17 heures le vendredi). Après un délai de quinze
jours de stockage gracieux, ce dernier sera facturé
36 euros TTC par mois et par lot, soit 9 euros TTC
par semaine et par lot. Toute semaine commencée
est réputée due.
Le mobilier, et de manière générale les pièces volumineuses,
sont conservés dans les entrepôts de
nos prestataires. Les frais de stockage sont à la
charge de l’acheteur et lui seront facturés directement
par les prestataires selon les tarifs en vigueur.
Le magasinage des objets n’engage pas la
responsabilité de la Maison de Ventes.
Le transport des lots est effectué aux frais et sous
l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Compétence législative et juridictionnelle
Les présentes conditions de vente sont régies par
le droit belge. Toute contestation relative à leur
existence, leur validité et leur exécution sera
tranchée par le tribunal compétent du ressort de
l’arrondissement de Bruxelles.
Résultats des ventes sur le site internet
www.cornettedesaintcyr.com
ou www.cornettedesaintcyr.be


Verkoopsvoorwaarden
De veilingen georganiseerd door het Veilinghuis
Cornette de Saint Cyr Brussel zijn onderworpen
aan onderhavige voorwaarden. Deelname aan de
veiligen houdt de onvoorwaardelijke aanvaarding
van deze voorwaarden in:
Te koop aangeboden goederen
Potentiële kopers worden uitgenodigd om de
goederen, die hen zouden interesseren, te komen
bekijken tijdens de bezichtigingen die door het
Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel vóór de
veilingen worden georganiseerd.
Op eenvoudig verzoek kunnen verslagen over de
staat ter informatie en gratis per post, telefoon of
e-mail worden bezorgd. Deze weerspiegelen de artistieke
en wetenschappelijke kennis op de verkoopdatum
en het Veilinghuis kan niet aansprakelijk worden
gesteld voor eventuele fouten of weglatingen.
De vermeldingen in de catalogus worden opgesteld
door het Veilinghuis en de expert die in voorkomend
geval assisteert, onder voorbehoud van de
kennisgevingen en rechtzettingen die bij de voorstelling
van het lot worden aangekondigd en in het
proces-verbaal van de verkoop worden opgenomen.
De afmetingen, het gewicht en de schattingen
worden louter ter informatie opgegeven. De
kleuren van de werken opgenomen in de catalogus
kunnen verschillen omwille van het drukproces.
Indien geen staat in de catalogus is vermeld, betekent
dit evenwel niet dat het lot zich in perfecte staat
bevindt of dat het vrij is van restauratie, slijtage, craquelures,
verdoeking of andere onvolkomenheden.
De goederen worden verkocht in de staat waarin ze
zich op het ogenblik van de verkoop bevinden. Eens
het lot is toegekend, wordt geen enkele klacht meer
aanvaard, aangezien het voorwerp kon onderzocht
worden tijdens de voorafgaande bezichtiging.
De vermeldingen in de catalogi, advertenties of elke
andere publicatie van Cornette de Saint Cyr Brussel
zijn louter indicatief en kunnen op geen enkele wijze
het Veilinghuis aansprakelijk stellen. Ze bieden geen
garantie voor de auteur, de oorsprong, de leeftijd, de
herkomst, de toewijzing, of de staat van het lot. De
koper dient zich er persoonlijk van te vergewissen
dat de vermeldingen in deze verschillende publicaties,
catalogi, advertenties correct zijn.
Elke klacht moet, op straffe van nietigheid, bij Cornette
de Saint Cyr Brussel per aangetekende brief
binnen de 8 dagen na het afhalen van het voorwerp
aankomen. Evenwel voor verkopen onderworpen
aan artikel 1649 quater van het burgerlijk wetboek
is de verkoper ten opzichte van de koper aansprakelijk
voor elk gebrek aan overeenstemming dat bij de
levering van het goed bestaat en dat zich binnen een
termijn van een jaar te rekenen vanaf voornoemde
levering manifesteert, waarbij de koper, op straffe
van nietigheid, de verkoper op de hoogte moet brengen
van het gebrek aan overeenstemming binnen
een termijn van twee maanden te rekenen vanaf de
dag waarop de koper het gebrek heeft vastgesteld.
Indien de bewaargever een voorwerp intrekt vóór
de verkoop en na het verschijnen van de catalogus
of indien de limietprijs wordt gewijzigd waardoor
het voorwerp niet onmiddellijk te koop kan worden
gesteld, is de verkoper ertoe gehouden aan
het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel als
schadevergoeding de erelonen koper en verkoper
te betalen, berekend op basis van de mediane
schatting vermeld in de catalogus. Het voorwerp
dat uit de verkoop wordt gehaald zal pas terug
overhandigd worden na de betaling van de voormelde
erelonen. Indien deze niet worden betaald,
zal het voorwerp opnieuw te koop worden aangeboden
volgens de voorwaarden van de oorspronkelijke
opdracht tot verkoop.
Veilingen
De veilingen volgen de volgorde van de catalogusnummers.
De bieders worden verzocht zich aan te
melden bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr
Brussel vóór de verkoop zodat hun persoonlijke
gegevens kunnen worden geregistreerd.
De gebruikelijke manier om te bieden bestaat erin
aanwezig te zijn in de zaal.
Elke bieder die een schriftelijke aankoopopdracht
wenst te plaatsen of wenst te bieden per telefoon,
kan gebruik maken van het formulier dat daartoe
is voorzien achterin de verkoopscatalogus of op
de sites www.cornettedesaintcyr.be. Dat formulier
dient minstens twee dagen vóór de verkoop
bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel
aan te komen, samen met een overzicht van de
bankidentiteit of de bankgegevens.
Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel staat
kosteloos in voor de biedingen per telefoon evenals
voor de aankoopopdrachten. In geen geval kan het
Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel aansprakelijk
worden gesteld voor een probleem met de telefoonverbinding
of voor een fout of een nalatigheid
bij de uitvoering van de ontvangen opdrachten.
Voor het geval dat er twee identieke aankoopopdrachten
zijn, wordt voorrang gegeven aan de oudste
opdracht. Indien in de zaal een bod wordt gedaan
dat equivalent is aan dat van een aankoopopdracht,
zal de aanwezige bieder voorrang krijgen. De hoogste
en laatste bieder krijgt het lot toegewezen. Ingeval
van dubbel bod dat door de veilingmeester
effectief wordt erkend, zal het lot opnieuw worden
opgeroepen en zullen alle aanwezige personen kunnen
deelnemen aan de tweede oproeping.
Betaling
De verkoop vindt plaats in contanten en in euro.
De betaling dient onmiddellijk na de verkoop te worden
uitgevoerd. Indien de koper zijn persoonlijke
gegevens vóór de verkoop niet heeft medegedeeld,
dient hij zijn identiteit en bankrefertes te staven.
Bovenop de toewijzing betalen de kopers, per lot
en per schijf, volgende kosten en taksen:
- Van 1 tot 500.000 €: 30 % incl. BTW
- Vanaf 501.000 €: 19 % incl. BTW
Voor loten afkomstig uit derde landen (buiten de
Europese Unie) moet de BTW op de invoer worden
toegevoegd, hetzij:
voor de loten waarvan de nummers worden voorafgegaan
door het teken: * een aanvullende BTW
van 6 % op de toewijzingsprijs.
Voor de loten waarvan de nummers worden voorafgegaan
door het teken: ** een aanvullende BTW
van 21 % op de toewijzingsprijs.
De koper kan de betaling op volgende manieren
uitvoeren:
- in contanten, binnen de grenzen van de vigerende
wetgeving
- via bankoverschrijving
- via bankcheque
- via bankkaart: uitgezonderd American Express
Niet-betaling
Ingeval van niet-betaling binnen de 20 dagen te
rekenen vanaf de veiling, zal elk bedrag dat door
de koper is verschuldigd en niet is betaald, van
rechtswege en zonder ingebrekestelling worden
verhoogd met 15% ten titel van forfaitaire vergoeding
voor de geleden schade, met een minimumbedrag
van 100€. Een verwijlintrest op betalingen
bij handelstransacties krachtens de wet van
02.08.2002 zal tevens verschuldigd zijn vanaf de
vervaldag van de factuur, van rechtswege en zonder
voorafgaande ingebrekestelling.
De toepassing van deze clausule vormt geen belemmering
voor de toekenning van schadevergoeding
en voor de kosten van de procedure, die zou noodzakelijk
zijn, en doet geen afbreuk aan de eventuele
toepassing van de procedure van rouwkoop.
In het kader van de procedure van rouwkoop behoudt
het Veilinghuis zich het recht voor om van
de koper, die in gebreke is gebleven, de betaling te
vorderen van het verschil tussen de oorspronkelijke
toewijzingsprijs en de toewijzingsprijs bij de
rouwkoop, indien deze lager is, alsook de kosten
die voortvloeien uit de nieuwe veiling.
Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel
behoudt zich de mogelijkheid voor om aan de koper,
die in gebreke blijft, een schadevergoeding te
vragen voor alle verschuldigde bedragen. Het Veilinghuis
Cornette de Saint Cyr Brussel behoudt
zich tevens het recht voor om alle kopers die de
onderhavige verkoopsvoorwaarden niet hebben
nageleefd, uit toekomstige verkopen uit te sluiten.
Afhalen van de aankopen
Geen enkel lot zal aan de kopers worden overhandigd
vóór de integrale vereffening van de verschuldigde
bedragen.
Ingeval van betaling met een niet-gecertificeerde
cheque of door overschrijving, kan de levering van
de voorwerpen worden uitgesteld tot de inning.
Vanaf de toewijzing vallen de voorwerpen onder
de volledige verantwoordelijkheid van de koper.
Om loten af te halen die niet zijn opgehaald op de
dag van de verkoop, wordt aangeraden het Veilinghuis
Cornette de Saint Cyr Brussel vooraf te
contacteren op +32 2 880 73 80. De kleine doeken
en kunstvoorwerpen kunnen op afspraak worden
afgehaald op Charleroisesteenweg 89, van maandag
tot vrijdag van 9 uur tot 13 uur en van 14 uur
tot 18 uur (op vrijdag 17 uur). Na een termijn van
twee weken van kosteloze opslag, zal deze gefactureerd
worden aan 36 euro incl. BTW per maand
en per lot, ofwel 9 euro incl. BTW per week en per
lot. Elke begonnen week geldt als verschuldigd.
Meubelen, en in het algemeen volumineuze stukken,
worden in de opslagplaatsen van onze dienstverleners
opgeslagen. De opslagkosten zijn ten laste
van de koper en worden hem rechtstreeks door
de dienstverleners gefactureerd volgens de geldende
tarieven. Het Veilinghuis kan niet aansprakelijk
worden gesteld voor de opslag van de voorwerpen.
Het vervoer van de loten vindt plaats op kosten van
en onder de volledige aansprakelijkheid van de koper.
Wettelijke en juridische bevoegdheid
Onderhavige verkoopsvoorwaarden vallen onder
het Belgisch recht. Elke betwisting omtrent hun
bestaan, hun geldigheid en hun uitvoering zal
worden beslecht door de bevoegde rechtbank van
het arrondissement Brussel.
Veilingresultaten op de website
www.cornettedesaintcyr.com of
www.cornettedesaintcyr.be