Informations sur la vente - Design des XXe & XXIe siècles
Design des XXe & XXIe siècles
Expositions publiques :
Vendredi 19 novembre 10h - 17h30
Samedi 20 novembre 10h - 18h
Dimanche 21 novembre 10h - 13h
Publieke tentoonstelling
Vrijdag 19 november 10u- 17u30
Zaterdag 20 november 10u - 18u
Zondag 21 november 10u - 13u
Spécialiste Collectible Design :
Jean-François Declercq
Commissaire-priseur :
Veilingmeester
Arnaud Cornette de Saint Cyr
Contact :
Valentine Roelants du Vivier
Design
v.roelants@cornette-saintcyr.com
t.m.
Conditions de vente - Design des XXe & XXIe siècles
Conditions de vente
Les ventes aux enchères organisées par la Maison de
Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles sont soumises
aux présentes conditions. La participation aux enchères
implique l’acceptation inconditionnelle de ces conditions
:
Les biens mis en vente
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les
biens pouvant les intéresser lors des expositions organisées
avant les enchères par la Maison de Ventes Cornette
de Saint Cyr Bruxelles.
Des rapports d’état peuvent être communiqués à titre
indicatif et gracieux sur simple demande, par courrier,
téléphone ou courrier électronique. Ceux-ci sont fonction
des connaissances artistiques et scientifiques à la date de
la vente et toute erreur ou omission ne saurait entraîner
la responsabilité de la Maison de Ventes. Les mentions figurant
au catalogue sont établies par la Maison de Ventes
et l’expert qui l’assiste le cas échéant, sous réserve des
notifications et des rectifications annoncées au moment
de la présentation du lot et portées au procès-verbal de
la vente. Les dimensions, les poids et les estimations ne
sont donnés qu’à titre indicatif. Les couleurs des oeuvres
portées au catalogue peuvent être différentes en raison
des processus d’impression.
L’absence de mention d’état au catalogue n’implique nullement
que le lot soit en parfait état de conservation ou
exempt de restauration, usures, craquelures, rentoilage
ou autre imperfection.
Les biens sont vendus dans l’état où ils se trouvent au
moment de la vente.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication
prononcée, l’exposition préalable ayant permis l’examen
de l’objet.
Toutes indications figurant dans les catalogues, publicités,
ou autre publication faite par Cornette de Saint Cyr
Bruxelles ne sont que des indications, n’engageant en aucune
façon la responsabilité de la Maison de ventes. Elles
ne garantissent ni l’auteur, ni l’origine, ni la date, la provenance,
l’attribution, l’estimation, le poids, les dimensions
ou l’état du lot. Il appartient à l’acheteur de s’assurer personnellement
de l’exactitude des mentions portées dans ces
différentes publications, catalogues, publicités.
Toute réclamation doit, à peine de déchéance, parvenir à
Cornette de Saint Cyr Bruxelles dans un délai de 8 jours
après le retrait de l’objet, par lettre recommandée. Toutefois,
pour les ventes soumises à l’article 1649 quater du
code civil, le vendeur répond vis-à-vis de l’acheteur de
tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance
du bien et qui apparaît dans un délai d’un an à compter de
celle-ci, l’acquéreur étant tenu, à peine de déchéance, d’informer
le vendeur d’un défaut de conformité dans un délai
de deux mois à compter du jour où l’acquéreur a constaté
le défaut.
En cas de retrait d’un objet avant la vente par un déposant
et après la parution du catalogue ou, en cas de modification
du prix de réserve rendant impossible la mise en vente
immédiate de l’objet, le vendeur sera tenu de verser à la
Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles à titre
de dédommagement les honoraires acheteur et vendeur
calculés sur la base de l’estimation médiane indiquée au
catalogue. La remise de l’objet retiré de la vente sera suspendue
au règlement desdits honoraires. En l’absence de
règlement, l’objet sera à nouveau présenté à la vente selon
les termes de la réquisition de vente initiale.
Enchères
Les enchères suivent l’ordre des numéros du catalogue.
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès
de la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles
avant la vente afin de permettre l’enregistrement de leurs
données personnelles.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent dans
la salle.
Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un ordre
d’achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser
le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue de
vente ou sur les sites www.cornettedesaintcyr.be,www.
cornettedesaintcyr.com ou www.cornette.auction.fr. Ce
formulaire doit parvenir à la Maison de Ventes Cornette
de Saint Cyr Bruxelles accompagné d’un relevé d’identité
bancaire ou des coordonnées bancaires au moins deux
jours avant la vente.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge
gracieusement des enchères par téléphone ainsi que des
ordres d’achat. Dans tous les cas, la Maison de Ventes
Cornette de Saint Cyr ne pourra être tenue pour responsable
d’un problème de liaison téléphonique ainsi
que d’une erreur ou d’une omission dans l’exécution des
ordres reçus.
Dans l’hypothèse de deux ordres d’achat identiques,
c’est l’ordre le plus ancien qui aura la préférence. En cas
d’enchères dans la salle pour un montant équivalent à un
ordre d’achat, l’enchérisseur présent aura la priorité.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-
priseur, le lot sera remis en vente, toutes les personnes
présentes pouvant concourir à la deuxième mise en
adjudication.
Paiement
La vente est faite au comptant et conduite en euros.
Le paiement doit être effectué immédiatement après la
vente. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire n’a pas fait
connaître ses données personnelles avant la vente, il devra
justifier de son identité et de ses références bancaires.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication, par lot et
par tranche, les frais et taxes suivants :
- De 1 à 500.000 € : 30% TTC
- au-delà de 500.001 € : 19% TTC
Pour les lots en provenance d’un pays tiers à l’Union Européenne,
il conviendra d’ajouter la TVA à l’import soit :
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : *
une TVA supplémentaire de 6 % du prix d’adjudication.
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : **
une TVA supplémentaire de 21 % du prix d’adjudication.
L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par les
moyens suivants: - en espèces dans la limite de la législation
en vigueur.
- par virement bancaire
- par chèque de banque
- par carte bancaire : sauf American Express
Les acquéreurs ayants acquis leur(s) lot(s) par l’intermédiaire
d’une plateforme de vente en ligne paieront
en outre :
- 1.5 % HT du prix d’adjudication s’ils ont utilisé les
services de DrouotDigital (live)
- 5 % HT du prix d’adjudication s’ils ont utilisé les services
d’Invualable.
Ces sommes étant reversées à la plateforme offrant le
service Live.
Défaut de paiement
En cas de non-paiement dans les 20 jours à dater de la
vente, toute somme due par l’acheteur et demeurée impayée
sera majorée de 15 % de plein droit et sans mise en
demeure à titre d’indemnité forfaitaire pour le préjudice
subi ,avec un minimum de principe 100€ Un intérêt de retard
de paiement dans les transactions commerciales en
vertu de la loi du 02.08.2002 sera également dû à compter
de l’échéance de la facture, de plein droit et sans mise en
demeure préalable.
L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation
de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure
qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle
mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la Maison
de Ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant
le paiement de la différence entre le prix d’adjudication
initial et le prix d’adjudication sur folle enchère, s’il
est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles
enchères.
La Maison de Ventes Cornette de Saint CyrBruxelles se
réserve la possibilité de procéder à toute compensation
avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De
même, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve
d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire
qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente.
Retrait des achats
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement
de l’intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque non certifié ou par virement,
la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à
l’encaissement.
Dès l’adjudication, les objets sont placés sous l’entière responsabilité
de l’acquéreur. Pour l’enlèvement des lots qui
n’ont pas été retirés le jour de la vente, il est conseillé de
contacter préalablement la Maison de Ventes Cornette de
Saint Cyr BruxellesLes petits tableaux
et objets d’art peuvent être retirés sur rendez-vous au 89
chaussée de Charleroi, du lundi au vendredi de 9 heures à
13 heures et de 14 heures à 18 heures (17 heures le vendredi).
Après un délai de quinze jours de stockage gracieux,
ce dernier sera facturé 36 euros TTC par mois et par lot,
soit 9 euros TTC par semaine et par lot. Toute semaine
commencée est réputée due.
Le mobilier, et de manière générale les pièces volumineuses,
sont conservés dans les entrepôts de nos prestataires.
Les frais de stockage sont à la charge de l’acheteur
et lui seront facturés directement par les prestataires selon
les tarifs en vigueur. Le magasinage des objets n’engage
pas la responsabilité de la Maison de Ventes.
Le transport des lots est effectué aux frais et sous l’entière
responsabilité de l’adjudicataire.
Compétence législative et juridictionnelle
Les présentes conditions de vente sont régies par le droit
belge. Toute contestation relative à leur existence, leur
validité et leur exécution sera tranchée par le tribunal
compétent du ressort de l’arrondissement de Bruxelles.
Résultats des ventes sur le site internet
www.cornettedesaintcyr.com
ou www.cornettedesaintcyr.be
________________________________________
Verkoopsvoorwaarden
De veilingen georganiseerd door het Veilinghuis Cornette
de Saint Cyr Brussel zijn onderworpen aan onderhavige
voorwaarden. Deelname aan de veiligen houdt de onvoorwaardelijke
aanvaarding van deze voorwaarden in:
Te koop aangeboden goederen
Potentiële kopers worden uitgenodigd om de goederen,
die hen zouden interesseren, te komen bekijken tijdens de
bezichtigingen die door het Veilinghuis Cornette de Saint
Cyr Brussel vóór de veilingen worden georganiseerd.
Op eenvoudig verzoek kunnen verslagen over de staat ter
informatie en gratis per post, telefoon of e-mail worden
bezorgd. Deze weerspiegelen de artistieke en wetenschappelijke
kennis op de verkoopdatum en het Veilinghuis kan
niet aansprakelijk worden gesteld voor eventuele fouten of
weglatingen.
De vermeldingen in de catalogus worden opgesteld door
het Veilinghuis en de expert die in voorkomend geval
assisteert, onder voorbehoud van de kennisgevingen en
rechtzettingen die bij de voorstelling van het lot worden
aangekondigd en in het proces-verbaal van de verkoop
worden opgenomen. De afmetingen, het gewicht en de
schattingen worden louter ter informatie opgegeven. De
kleuren van de werken opgenomen in de catalogus kunnen
verschillen omwille van het drukproces.
Indien geen staat in de catalogus is vermeld, betekent dit
evenwel niet dat het lot zich in perfecte staat bevindt of dat
het vrij is van restauratie, slijtage, craquelures, verdoeking
of andere onvolkomenheden.
De goederen worden verkocht in de staat waarin ze zich op
het ogenblik van de verkoop bevinden. Eens het lot is toegekend,
wordt geen enkele klacht meer aanvaard, aangezien
het voorwerp kon onderzocht worden tijdens de voorafgaande
bezichtiging.
De vermeldingen in de catalogi, advertenties of elke andere
publicatie van Cornette de Saint Cyr Brussel zijn louter
indicatief en kunnen op geen enkele wijze het Veilinghuis
aansprakelijk stellen. Ze bieden geen garantie voor de auteur,
de oorsprong, de leeftijd, de herkomst, de toewijzing, of
de staat van het lot. De koper dient zich er persoonlijk van
te vergewissen dat de vermeldingen in deze verschillende
publicaties, catalogi, advertenties correct zijn.
Elke klacht moet, op straffe van nietigheid, bij Cornette de
Saint Cyr Brussel per aangetekende brief binnen de 8 dagen
na het afhalen van het voorwerp aankomen. Evenwel
voor verkopen onderworpen aan artikel 1649 quater van het
burgerlijk wetboek is de verkoper ten opzichte van de koper
aansprakelijk voor elk gebrek aan overeenstemming dat
bij de levering van het goed bestaat en dat zich binnen een
termijn van een jaar te rekenen vanaf voornoemde levering
manifesteert, waarbij de koper, op straffe van nietigheid,
de verkoper op de hoogte moet brengen van het gebrek aan
overeenstemming binnen een termijn van twee maanden
te rekenen vanaf de dag waarop de koper het gebrek heeft
vastgesteld.
Indien de bewaargever een voorwerp intrekt vóór de verkoop
en na het verschijnen van de catalogus of indien de
limietprijs wordt gewijzigd waardoor het voorwerp niet
onmiddellijk te koop kan worden gesteld, is de verkoper
ertoe gehouden aan het Veilinghuis Cornette de Saint
Cyr Brussel als schadevergoeding de erelonen koper en
verkoper te betalen, berekend op basis van de mediane
schatting vermeld in de catalogus. Het voorwerp dat
uit de verkoop wordt gehaald zal pas terug overhandigd
worden na de betaling van de voormelde erelonen. Indien
deze niet worden betaald, zal het voorwerp opnieuw te
koop worden aangeboden volgens de voorwaarden van
de oorspronkelijke opdracht tot verkoop.
Veilingen
De veilingen volgen de volgorde van de catalogusnummers.
De bieders worden verzocht zich aan te melden bij
het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel vóór de
verkoop zodat hun persoonlijke gegevens kunnen worden
geregistreerd.
De gebruikelijke manier om te bieden bestaat erin aanwezig
te zijn in de zaal.
Elke bieder die een schriftelijke aankoopopdracht wenst
te plaatsen of wenst te bieden per telefoon, kan gebruik
maken van het formulier dat daartoe is voorzien achterin
de verkoopscatalogus of op de sites www.cornettedesaintcyr.
be. Dat formulier dient minstens twee dagen
vóór de verkoop bij het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr
Brussel aan te komen, samen met een overzicht van de
bankidentiteit of de bankgegevens.
Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel staat kosteloos
in voor de biedingen per telefoon evenals voor de aankoopopdrachten.
In geen geval kan het Veilinghuis Cornette
de Saint Cyr Brussel aansprakelijk worden gesteld voor een
probleem met de telefoonverbinding of voor een fout of een
nalatigheid bij de uitvoering van de ontvangen opdrachten.
Voor het geval dat er twee identieke aankoopopdrachten
zijn, wordt voorrang gegeven aan de oudste opdracht.
Indien in de zaal een bod wordt gedaan dat equivalent is
aan dat van een aankoopopdracht, zal de aanwezige bieder
voorrang krijgen. De hoogste en laatste bieder krijgt het lot
toegewezen. Ingeval van dubbel bod dat door de veilingmeester
effectief wordt erkend, zal het lot opnieuw worden
opgeroepen en zullen alle aanwezige personen kunnen
deelnemen aan de tweede oproeping.
Betaling
De verkoop vindt plaats in contanten en in euro. De betaling
dient onmiddellijk na de verkoop te worden uitgevoerd.
Indien de koper zijn persoonlijke gegevens vóór de verkoop
niet heeft medegedeeld, dient hij zijn identiteit en bankrefertes
te staven.
Bovenop de toewijzing betalen de kopers, per lot en per
schijf, volgende kosten en taksen:
- Van 1 tot 500.000 €: 30 % incl. BTW
- Vanaf 501.000 €: 19 % incl. BTW
Voor loten afkomstig uit derde landen (buiten de Europese
Unie) moet de BTW op de invoer worden toegevoegd,
hetzij:
voor de loten waarvan de nummers worden voorafgegaan
door het teken: * een aanvullende BTW van 6 % op
de toewijzingsprijs.
Voor de loten waarvan de nummers worden voorafgegaan
door het teken: ** een aanvullende BTW van 21 %
op de toewijzingsprijs.
De koper kan de betaling op volgende manieren uitvoeren:
- in contanten, binnen de grenzen van de vigerende
wetgeving
- via bankoverschrijving
- via bankcheque
- via bankkaart: uitgezonderd American Express
Kopers die hun lot(en) via een online verkoopplatform
hebben verworven, betalen bovendien :
- 1,5 % (excl. BTW) van de veilingprijs als zij DrouotDigital
(live) gebruikten
- 5 % (excl. BTW) van de veilingprijs als zij Invaluable
gebruikten.
Deze bedragen worden betaald aan het platform dat de
Live-stream aanbiedt.
Niet-betaling
Ingeval van niet-betaling binnen de 20 dagen te rekenen
vanaf de veiling, zal elk bedrag dat door de koper is
verschuldigd en niet is betaald, van rechtswege en zonder
ingebrekestelling worden verhoogd met 15% ten titel
van forfaitaire vergoeding voor de geleden schade, met
een minimumbedrag van 100€. Een verwijlintrest op
betalingen bij handelstransacties krachtens de wet van
02.08.2002 zal tevens verschuldigd zijn vanaf de vervaldag
van de factuur, van rechtswege en zonder voorafgaande
ingebrekestelling.
De toepassing van deze clausule vormt geen belemmering
voor de toekenning van schadevergoeding en voor de kosten
van de procedure, die zou noodzakelijk zijn, en doet
geen afbreuk aan de eventuele toepassing van de procedure
van rouwkoop.
In het kader van de procedure van rouwkoop behoudt
het Veilinghuis zich het recht voor om van de koper, die
in gebreke is gebleven, de betaling te vorderen van het
verschil tussen de oorspronkelijke toewijzingsprijs en
de toewijzingsprijs bij de rouwkoop, indien deze lager is,
alsook de kosten die voortvloeien uit de nieuwe veiling.
Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr Brussel behoudt
zich de mogelijkheid voor om aan de koper, die in gebreke
blijft, een schadevergoeding te vragen voor alle verschuldigde
bedragen. Het Veilinghuis Cornette de Saint Cyr
Brussel behoudt zich tevens het recht voor om alle kopers
die de onderhavige verkoopsvoorwaarden niet hebben
nageleefd, uit toekomstige verkopen uit te sluiten.
Afhalen van de aankopen
Geen enkel lot zal aan de kopers worden overhandigd
vóór de integrale vereffening van de verschuldigde bedragen.
Ingeval van betaling met een niet-gecertificeerde cheque
of door overschrijving, kan de levering van de voorwerpen
worden uitgesteld tot de inning. Vanaf de toewijzing
vallen de voorwerpen onder de volledige verantwoordelijkheid
van de koper.
Om loten af te halen die niet zijn opgehaald op de dag van
de verkoop, wordt aangeraden het Veilinghuis Cornette
de Saint Cyr Brussel vooraf te contacteren op
73 80. De kleine doeken en kunstvoorwerpen kunnen op
afspraak worden afgehaald op Charleroisesteenweg 89,
van maandag tot vrijdag van 9 uur tot 13 uur en van 14
uur tot 18 uur (op vrijdag 17 uur). Na een termijn van twee
weken van kosteloze opslag, zal deze gefactureerd worden
aan 36 euro incl. BTW per maand en per lot, ofwel 9
euro incl. BTW per week en per lot. Elke begonnen week
geldt als verschuldigd.
Meubelen, en in het algemeen volumineuze stukken,
worden in de opslagplaatsen van onze dienstverleners
opgeslagen. De opslagkosten zijn ten laste van de koper
en worden hem rechtstreeks door de dienstverleners gefactureerd
volgens de geldende tarieven. Het Veilinghuis
kan niet aansprakelijk worden gesteld voor de opslag van
de voorwerpen.
Het vervoer van de loten vindt plaats op kosten van en onder
de volledige aansprakelijkheid van de koper.
Wettelijke en juridische bevoegdheid
Onderhavige verkoopsvoorwaarden vallen onder het
Belgisch recht. Elke betwisting omtrent hun bestaan, hun
geldigheid en hun uitvoering zal worden beslecht door
de bevoegde rechtbank van het arrondissement Brussel.
Veilingresultaten op de website
www.cornettedesaintcyr.com of
www.cornettedesaintcyr.be